Cours de spécialisation juge

LE MÉTIER DE JUGE

Pour pratiquer le métier de juge, il faut tout d'abord posséder le DCA MJ, puis détenir la spécialisation de juge. Après cette obtention, le pol doit recueillir 10 parrainages auprès de 10 pols de 60 ans et plus. 

Pour cela, le mieux est de préparer une candidature mettant en avant vos compétences en tant qu'avocat lors des procès que vous avez pu effectuer, mais aussi en mettant en avant votre motivation pour apporter votre pierre à l'édifice de la justice de Stéréopoly.

Le juge n'a aucun quota maximal, mais dispose d'un salaire fixe quotidien de 500 euros.

Le rôle du juge est de recevoir des dossiers de la part des avocats par le biais de la messagerie. 

Lors de la réception du dossier, la première chose à faire est de vérifier si les preuves sont valables (si elles sont correctes aux yeux de la loi) et si le motif de la plainte est bien punissable par la loi. Sachez que toute preuve contenant des propos injurieux, à caractère raciste ou sexuel devra au préalable avoir été censurée auprès d'un procureur, du ministre de la justice ou du juge Suprême avant de figurer dans l'instruction à la vue de tous.

Ensuite, il faut vérifier si tous les éléments du dossier sont bien présents, si c'est le cas le juge peut ouvrir l'instruction sur sa page métier. Étant donné que le nombre de caractères est limité lors de la rédaction de l'instruction, vous avez la possibilité d'indiquer seulement les éléments importants (https://nsm08.casimages.com/img/2012/11/29/1211291000444716910609434.png), tels que le résumé, les preuves et la loi, puis de mettre le dossier complet sur un site externe (ex : textup.fr). Comme cela, les pols souhaitant avoir accès au dossier complet n'auront qu'à se rendre sur ce lien.

Voici des exemples de dossiers complets : https://textup.fr/74967o9

Lorsque l'instruction est ouverte, c'est le moment de prévenir l'accusé de la plainte déposée contre lui. Indiquez-lui bien le lien du dossier complet, avec les preuves mises en évidence et la loi enfreinte. Après l'envoi du message de prévention, ce dernier a 24 heures pour se trouver un avocat et en communiquer le nom au juge. Après ces 24 heures, si aucun nom d'avocat n'a été indiqué au juge, celui-ci peut choisir un avocat commis d'office à la place de l'accusé. 

Une fois l'avocat trouvé, on peut commencer à planifier la date du procès en fonction des disponibilités du juge, des deux avocats ainsi que de l'accusé et du plaignant si ces derniers souhaitent absolument être présents (ce n'est pas obligatoire pour eux deux).

LE DÉROULEMENT D'UNE AUDIENCE 

La veille et le jour-même de l'audience, pensez à vérifier que l'accusé n'est pas décédé entre temps. Auquel cas cela annulerait totalement l'instruction en cours. 

Lors du lancement de l'audience, n'oubliez pas de rappeler les règles du tribunal, c'est-à-dire :

- Ne pas utiliser le langage SMS

- Restez poli et courtois

- Ne coupez pas la parole

- Attendez d'avoir la parole avant d'intervenir

- Signalez lorsque vous avez terminé de parler

Rappelez également aux jurés présents lors de l'audience d'actualiser leur page régulièrement afin de ne pas être déconnecté.

Pendant toute la durée du procès, faites en sorte de donner un temps de parole égal à chaque partie. En général, deux fois chaque avocat, une fois le plaignant (s'il est présent), une fois l'accusé (s'il est présent).

C'est à l'avocat du plaignant d'annoncer les faits et de proposer les peines.

A la fin, il y a possibilité de négocier les peines entre les deux avocats si les peines proposées ne conviennent pas à l'avocat de l'accusé. L'avocat de l'accusé peut proposer d'autres peines qui lui conviennent mieux, si celles-ci ne conviennent pas non plus à l'avocat du plaignant c'est au tour du juge de trancher et aucune négociation n'est possible après cette décision.

Ne clôturez pas l'audience avant d'avoir au minimum 6 jurés présents (c'est bien d'atteindre 8/9 jurés si possible) afin d'être certain de ne pas faire un non-lieu suite au nombre de votes insuffisant.

QUELQUES ÉLÉMENTS TRÈS IMPORTANTS A RETENIR :

• Le plaignant a 15 jours pour porter plainte auprès d'un avocat (au-delà : aucune instruction pour ce délit ne peut être ouverte).

• Après ouverture de l'instruction le juge a 30 jours (1 mois) pour faire le procès (au-delà : transfert à un autre juge).

• En cas de transfert de l'instruction à un autre juge, il faut garder une capture d'écran de la 1ère instruction ouverte.

• Le juge a pour rôle de poursuivre les pols ayant enfreint une loi sauf s'il s'agit d'un politicien ou d'un juge.

• Pour être considérée comme valide, toute preuve avancée par l'une ou l'autre des parties doit être présentée au juge et acceptée par ce dernier AVANT le début du procès.

• Les captures ne doivent pas être surlignées avec la souris. Les captures ne doivent pas être découpées en plusieurs parties, il faudra faire une capture d'écran déroulante.

• Toute preuve contenant des propos qui pourraient heurter la sensibilité des plus jeunes, ou considérée choquante par un juge, doit être soumise au Juge Suprême ou tout autre pol travaillant dans le bureau du JS afin qu'elle soit censurée et/ou attestée recevable avant de la mettre dans l'instruction.

• Toutefois, un juge ne pourra être tenu pour responsable s'il a remis la preuve censurée à l'avocat et que celui-ci la présente non-censurée lors du procès.

• Pour assurer au mieux la défense de son client, tout avocat peut utiliser des preuves non mentionnées dans la loi concernée par le délit jugé afin d'appuyer sa plaidoirie. Le juge devra en valider le contenu et le transmettre à la partie adverse pour permettre une équité des plaidoiries.

• Au bout du troisième avertissement, le juge est en droit de suspendre l'audience et de déposer plainte contre le pol pour outrage à magistrat. Dans le cas ou le pol concerné est l'accusé, le juge est en droit de ne pas déposer plainte et d'augmenter ses peines directement.

• Pour éviter un non-lieu si le nombre de jurés n'est pas suffisant, le juge aura la possibilité de suspendre son audience puis de la rouvrir à une heure plus propice à la présence de jurés. Il pourra le faire en l'absence des parties en précisant : "Ceci est la reprise d'une audience suite à un nombre insuffisant de jurés. Merci de lire les débats puis de voter".

• Après jugement : transmettre un casier judiciaire complet à l'un des membres de l'équipe du Juge Suprême.

• Si l'accusé comparait pour la première fois, qu'il reconnaît les faits et est de bonne foi, le Juge pourra être clément et ne pas lui infliger d'amende et de peine de prison. Il conservera tout de même le dédommagement si l'accusé devait être reconnu coupable.

• Des frais de dossier pourront êtres ajoutés en dédommagement pour le plaignant à hauteur du prix d'un dossier chez son avocat.

• Veillez à bien être juge avant la mise à jour (à 23h47) sinon vous perdrez toutes vos instructions en cours.

LES PEINES POSSIBLES :

PRISON :

- Aucune

- 1 heure

- 3 heures

- 5 heures

- 10 heures

- 24 heures

AMENDES :

- Aucune

- 10 euros

- 50 euros

- 150 euros

- 300 euros

- 500 euros

- 750 euros

- 1000 euros

Seule exception : toutes les lois du code S n'ont qu'une seule peine : la clémence. Aucune peine de prison, amende ou dédommagement ne sera possible pour le code S.

LOIS CONCERNANT LE MÉTIER DE JUGE :